Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTEREL
ESTEREL FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94521808
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2004

Présentation de la marque ESTEREL

Déposée le 26 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ESTEREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEREL FRANCE domicilié(e) Route de la Meltière, 53510 CHATILLON-SUR-COLMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 651 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ESTEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTEREL est expirée depuis le 26 mai 2004.

ESTEREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESTEREL CARAVANES , CARAFRANCE , MANHATTAN , RIGIPLI


ESTEREL FRANCE (S.A.) - Route de la Meltière, 53510 CHATILLON-SUR-COLMONT - France - SIREN 390651164


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Caravanes, auto-caravanes